Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pequignet Horlogerie
/
MANUFACTURE ROYALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MANUFACTURE ROYALE
Pequignet Horlogerie, SAS

Numéro de dépôt :
3744171
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2030
MANUFACTURE ROYALE de Pequignet Horlogerie

Présentation de la marque MANUFACTURE ROYALE

Déposée le 4 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pequignet Horlogerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUFACTURE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pequignet Horlogerie domicilié(e) 1 rue du Bief - 25500 - Morteau - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 116 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INFOSUISSE, Mme Toullieux Marie domicilié(e) 18 Rue du Grenier - 2300 - La Chaux-de-Fonds - Suisse.

La marque MANUFACTURE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANUFACTURE ROYALE arrivera à expiration en date du 4 juin 2030.

Pequignet Horlogerie a également déposé les autres marques suivantes : PEQUIGNET , RUE ROYALE , CALIBRE INITIAL , , CALIBRE ROYAL , PARIS ROYAL


Pequignet Horlogerie, SAS - 1 rue du Bief - 25500 - Morteau - France - SIREN 828116848


INFOSUISSE, Mme Toullieux Marie - 18 Rue du Grenier - 2300 - La Chaux-de-Fonds - Suisse


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 3 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°765345 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-06-03

Inscription le 3 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°765351 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-06-03

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2020 n°2742962 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.